Mentions legales

Clauses d’exclusion

1. Contenu de l’offre online

La société Motz GMBH  ne se porte en aucun cas garant pour l’actualité, exactitude, l’intégralité ou qualité des informations mises à disposition. Droit à dédommagement contre la société Motz GMBH , qui concerne les dommages matérielles ou immatérielle, qui sont causés par l’utilisation ou non utilisation des informations présentées ou bien par l’utilisation d’informations incorrectes ou incomplètes, sont fondamentalement exclues, dans la mesure où du côté de la société Motz GMBH  aucune faute intentionnellement prouvé ou imprudence grave existe. La société Motz GMBH  se garde explicitement le droit, de changer des parties du site sans pré signalisation, de compléter, de supprimer ou de suspendre la publication temporairement ou définitivement.

2. Renvois et liens

Pour des renvois directes ou indirectes sur des sites étrangés ("Hyperliens"), qui sont hors de ressort de la société Motz GMBH , un engagement de responsabilité entrerait exclusivement en vigueur dans le cas où, la société Motz GMBH  à des connaissances des contenus et qu’elle lui est possible techniquement et raisonnablement, d’éviter l’utilisation en cas de contenu illégal. Motz GMBH  mentionne explicitement par la présente, qu’au moment de l’insertion du lien aucun contenu illégal sur les sites de pages liés n’ont été visibles. Pour la conception actuelle et à l’avenir, les contenus ou les qualités d’auteurs des sites web liés, la société Motz GMBH  n’a aucune influence. C’est pour cela que la société Motz GMBH  se distance par la présente explicitement de tous les contenus et des liens sur les divers sites, qui ont été changé après l’insertion des liens. Cette constatation est valide pour tous les liens insérez dans le site ainsi que les renvois et les inscription de tiers personnes dans les livres d’hôtes mis en disposition par Motz GMBH , forum de discussion, registre de lien, liste de mailing et tous les autres forums de base de données, dont le contenu est accessible à l’externe. Pour les contenus illégales, incorrectes ou incomplets et surtout dans le cas de dommages, qui proviennent de l’utilisation ou non utilisation de ce genre d’information, responsable est seul le prestataire du site web auquel le lien appartient, et non celui, qui par les liens renvois sur des publications.

3. Droits d’auteurs et marques de fabrique

Motz GMBH  applique, dans toutes les publications les droits d’auteurs : des images, graphiques, documents à son, séquences vidéos et textes employés, d’utiliser les images /photos graphiques, documents à son, séquences vidéos et textes élaborés par la société ou d’avoir recours à des graphiques, documents à son, séquences vidéos et textes à contenus libre de droit. (Sentence du 12 mai 1998 du LG Hamburg)
Toutes les marques et label mentionnée et protégé par un tiers trouvant à l’intérieur de l’offre internet succombe intégralement des conventions du droit de label respectivement valide et du droit de propriété des propriétaires inscrits. Seulement par cause de mention il ne faut pas tirer la conclusion, que le signe de marque n’est pas préservé par les droits d’un tiers! Le Copyright pour la publication, des objets élaborés par la société Motz GMBH  elle-même reste fondamontalement seulement chez Motz GMBH . Une reproduction ou emploi de ces graphiques, documents de son, séquences vidéo et texte dasn d’autres publications électroniques ou imprimée n’est pas autorisée sans consentement de la société Motz GMBH.

4. Protection des données

Dans la mesure ou la possibilité est données dans l’offre internet d’entrer ses donnés personnelles ou commerciale ( adresse email, nom, adresse postale), les entrées de ces données sont entrées de propre gré par l’utilisateur. L’utilisation ou paiement de tous les services proposés – dans la mesure technique et raisonnable possible – aussi sans indication de ce genre de données respectivement sous l’indication anonyme des données ou d’un pseudonyme est autorisé. L’utilisation dans la limite des mentions légales ou d’indications comparables des donnés de contact publiée comme l’adresse postale, numéro de téléphone et fax ainsi que l’adresse email par un tiers  pour l’envoi d’informations non demandées n’est pas autorisé. Une démarche judiciaire contre les expéditeurs de mails Spam est réservée en cas d’infraction de cette proscription.

5. Validité juridique  de cette clause d’exclusion

Cette clause d’exclusion est considérée en tant qu’une partie de l’offre internet, qui était renvoyé à cette page. Dans la mesure ou des parties ou certaines formulations de ce texte ne sont juridiquement juste, plus juste ou ne correspondant pas complètement, les autres parties du documents reste dès lors dans leurs contenus et leurs validités intactes.